Xavier Pruvost


De: Pruvost Xavier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707208S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Pruvost Xavier
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702138S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Pruvost Xavier
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale de proximité - chef-lieu du Lorrain (972) Boutin Didier
Nigend : 154 917Numéro de livret de solde : 8 012 611
Groupe:
Lorrain (972) Boutin Didier
IOCJ1124470S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Xavier Pruvost
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents d'enfants aveugles (ANPEA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Xavier Pruvost
Objet:
membre suppléant de l'Association nationale des parents d'enfants aveugles (ANPEA)
au titre du 1° de l'arrêté du
13 juillet 2006
Suppléant
Remplace:M. Pierre-Marie Lebas
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000618375(source JORF)
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Xavier Pruvost
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
1. Au titre des associations regroupant des personnes handicapées ou leurs familles
Association nationale des parents d'enfants aveugles (ANPEA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.